Infos légales

www.Vauhallan.fr est un service de la Ville de Vauhallan

Date de création : septembre 2005

Editeur :
Mairie de Vauhallan 10, Grande Rue du 8 mai 1945 - 91430 Vauhallan
Tél. : 01 69 35 53 00 Fax : 01 69 41 02 66

Réalisation : CS2IT WebEasyBox
Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. La Ville décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission. Les informations publiées dans le fichier des associations le sont sous leur responsabilité. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations.
Ecrire à la mairie
 

Numéro d'enregistrement CNIL : 1123384
Ce site (www.vauhallan.fr) a fait l'objet d'une déclaration des traitements automatisés mis en oeuvre dans le cadre des sites Internet auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) en application des articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Conformément à cette loi, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de radiation aux informations le concernant.
 

Droits d’auteur – Copyright
Les droits de l'auteur de ce site sont réservés pour toute forme d'utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.
Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, à la Ville de Vauhallan.
© Copyright 2013 - Mairie Vauhallan - Tous droits réservés.


Agenda