PLU

 

ABROGATION DU PLU

 

Liste des documents constituant le dossier d'Enquête Publique

 

1 - Délibération engageant la procédure

2 - Arrêté prescrivant l'enquête publique

3 - Note de présentation

4 - Note de présentation en l'absence d'évaluation environnementale

5 - Liste des textes législatifs ou réglementaires applicables

6 - Liste des recours

 

Rapport du commissaire enquêteur

- Rapport

- Conclusions

- Annexes au rapport

 

Délibération approuvant l'abrogation

 

PLU

 

Délibération lançant la procédure d'élaboration du PLU

 

 

PADD

 

Compte rendu du débat sur le PADD

 

Porté à Connaissance 1/3

Porté à Connaissance 2/3

Porté à Connaissance 3/3

 

 

Délibération arretant le projet de PLU

 

Rapport de présentation

 

PADD

 

OAP

 

Réglement littéral

 

reglement graphique


batiments remarquables


5a SUP fiches

 

Plan des servitudes d'utilité publique

 

Plan du réseau d'adduction d'eau potable

 

Plan des périmètres annexes

 

Plan du réseau d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales - Est de la commune

 

Plan du réseau d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales - Ouest de la commune

 

Modification du schéma directeur d'assainissement - Note de présentation

 

Modification du schéma directeur d'assainissement - Plan de zonage des eaux usées

 

Arrêté d'enquête publique

 

 

Avis des Personnes Publiques Associées

 

Etat

CDPENAF

ARS

Mairie de Bièvres

CCI

SMBVB

EPAPS

RTE

AEV

CRPF

SIAVB

Etat major zone de défense et de sécurtié de Paris

 


Agenda