Conseil Municipal
Le prochain Conseil Municipal aura lieu mardi 31 mars à 21h en Salle du Conseil
Le 31 mars 2026
Ordre du jour :
Fonctionnement des instances municipales et désignations :
1- Création et désignation des membres des commissions municipales
2- Fixation du nombre d'administrateurs au Centre Communal d' Action Social (CCAS)
3- Désignation des membres élus du CCAS
4- Désignation des membres de la Commission d'appel d'offres (CAO)
5- Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal de l'Amont de la Bièvre (SIAB)
6- Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal pour !'Enfance Inadaptée (SIEI)
7- Désignation d'un représentant de la Commune au sein des conseils d'école
8- Désignation de trois délégués au sein de la commission d'admission de la maison de la petite enfance
9- Désignation des délégués au Comité National d' Action Sociale pour le personnel des Collectivités Locales (CNAS)
10- Désignation des représentants de la Commune au sein de la copropriété du 6 Place du Général Leclerc
Autres :
11- Autorisation donnée à M. le Maire de lancer le marché de travaux de désimperméabilisation et végétalisation des cours de l'école maternelle et élémentaire
12- Approbation du règlement intérieur des salles municipales
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Infos pratiques
Mairie
10 grande rue du 8 mai 1945
91430 VAUHALLAN